1. Éditeur du site
Le site choeurmedical.fr est édité par :
- Raison sociale : Choeur Médical SAS
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 12 Rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon, France
- RCS : 105 322 879 R.C.S. Lyon
- SIREN : 105 322 879
- SIRET (siège) : 105 322 879 00013
- N° TVA intracommunautaire : non applicable, la société bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)
- Code APE / NAF : 7810Z, Activités des agences de placement de main-d'œuvre
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : Alan Valet, Président de Choeur Médical SAS.
Contact : contact@choeurmedical.fr · 04 65 84 68 56.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS Lille Métropole 424 761 419
- Téléphone : 1007 (depuis la France). Site : ovhcloud.com
4. Activité
Choeur Médical exerce une activité de mise en relation pour l'intérim soignant entre établissements de santé et professionnels soignants, conformément aux articles L. 5323-1 et suivants du Code du travail relatifs aux services de placement.
La mise en relation est gratuite pour le soignant (article L. 5321-3 du Code du travail). Aucune somme ne peut être demandée à un soignant en contrepartie d'une mise en relation ou d'un accompagnement.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, identité visuelle, code source) est la propriété exclusive de Choeur Médical SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
« Choeur Médical » est une marque française déposée auprès de l'INPI (n° 5263291, classes 35 et 41).
6. Liens hypertextes
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7. Responsabilité
Choeur Médical s'efforce de maintenir l'exactitude des informations diffusées sur le site. Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Choeur Médical en cas d'erreur, d'omission ou d'évolution réglementaire postérieure à leur publication.
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9. Droit applicable
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Dernière mise à jour : 3 juillet 2026.